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Quelles seront les plusieurs rentes qui existent ? Quel en est le montant et comment la souscrire ? Faut-il etre marie pour en beneficier ? Est-ce un revenu imposable ? Avant de s’engager il va i?tre crucial de bien se renseigner Afin de trouver votre contrat adapte a sa situation.
Coover fait le point sur toutes ces questions et vous guide pour selectionner la meilleure rente conjoint possible.
Qu’est-ce que J’ai rente conjoint survivant ?
Mes actes notaries de prevoyance collectifs (souscrits avec votre employeur) ou individuels (en particulier la prevoyance des TNS ) pourront prevoir le versement d’une rente conjoint. Une telle option a concernant but de mettre votre conjoint a l’abri des problemes financiers lors de ce deces. Elle viendra alors compenser la chute tout d’un salaire.
Pour la souscrire vous ne devez pas obligatoirement etre marie a ce conjoint. Effectivement, elle pourra egalement etre souscrite si vous etes pacse ou en concubinage.
Notre rente de conjoint pourra prendre deux formes plusieurs :
- une rente temporaire : la conjoint percevra une rente jusqu’a un certain age. Indeniablement, Divers actes notaries prevoient la cessation d’une rente apres 65 ans.
- une rente viagere : votre conjoint touchera la rente jusqu’a le deces.
Cette rente viendra alors completer la rente conjoint aussi versee via la cure indispensable. En voici des rentes prevues par des principales caisses :
- Securite sociale des independants : absence de rente conjoint ;
- CIPAV : rente conjoint de 1 578 € a 7 890 € (versee jusqu’a ses 60 ans) ;
- CPAM (si le defunt est salarie) : capital de 3 461 € ou rente accident d’embauche (possible sous conditions).
Attention, quelques compagnies d’assurance prevoient l’arret du versement une rente en cas de remariage ou de PACS du conjoint survivant. Toutefois, en cas d’enfants a charge, votre rente est en mesure de etre maintenue (si votre contrat le prevoit).
Rente accident d’embauche ayant droit : quel cure Afin de des salaries ?
La Securite sociale va, sous certaines conditions, verser une rente a toutes les ayants droits (notamment au conjoint) d’une personne salariee decedee des suites d’un arret d’embauche. Cette rente est desfois appelee «rente conjoint survivant CPAM».
Ainsi comment matcher sur wamba, si votre conjoint decede a la suite tout d’un arret d’embauche, vous avez le droit a une rente si :
- vous avez eu des enfants avec le defunt ;
- ou si vous etiez en couple avec le defunt avant l’accident ou au sein des 2 annees precedents le deces.
Le montant de cette rente conjoint correspond a 40% du salaire du defunt. Son montant pourra etre minore de 20% s’il y a eu separation ou remariage et que le defunt est tenu de vous verser une aide financiere. Puis, la rente va etre majoree si le conjoint a environ 55 ans ou qu’il est en incapacite de travail d’au moins 50 % i propos des trois derniers mois.
Cette rente n’est nullement imposable.
Si vous etes veuf ou veuve ET invalide, la CPAM peut egalement vous verser une pension de veuve ou veuf invalide. Pour plus de informations, consultez le blog ameli.fr.
Comment souscrire une rente conjoint survivant ?
Mes rentes conjoint survivant paraissent incluses dans les contrats de prevoyance. Elles correspondent a une option dans la partie «capital deces» de votre contrat.
Voici le detail des rentes conjoint de des assureurs partenaires :
Chez Coover, nous vous proposons des contrats vous permettant d’opter pour le montant de votre capital deces ainsi qu’une rente conjoint. En moins de 4 minutes, vous pouvez comparer nos offres et souscrire en ligne en direct. Un expert en prevoyance peut egalement repondre a ces interrogations.
Quel est le montant d’une rente conjoint survivant ?
Pour votre contrat individuel et Afin de une prevoyance professionnelle, le montant d’une rente conjoint reste determine contractuellement avant la souscription de ce prevoyance. Vous devez donc lire nos conditions generales de ce assurance prevoyance Afin de en connaitre le montant.
Pour les contrat de prevoyance collective, le montant peut dependre de trois criteres :
- le dernier salaire percu via l’assure ;
- la moyenne des salaires i l’occasion des 12 derniers mois ;
- des points AGIR-ARRCO.
La rente conjoint survivant et J’ai retraite
Vous pourrez continuer a percevoir votre rente de conjoint durant la retraite mais seulement dans Quelques cas.
Pour les contrats de prevoyance individuelle, il faudra que une telle situation soit prevue au sein des conditions generales de ce assurance. En effet, lorsque la rente conjoint reste une rente temporaire, elle expire, le plus souvent, autour des 65 annees. Vous ne pourrez donc gui?re continuer a la percevoir durant la totalite de ce retraite. Toutefois, si vous jouissez d’une rente viagere, elle sera versee a vie.
Pour la rente conjoint survivant versee par la CPAM, vous pouvez en beneficier pendant toute le temps de ce retraite.
Privilegiez donc les contrats de prevoyance disposant de rente viagere. Votre conjoint aura ainsi une rente garantie a vie.
La rente conjoint est-elle imposable ?
La rente de conjoint n’est pas imposable dans l’ensemble des cas, i§a depend de la nature de ce contrat :
- si vous disposez d’une prevoyance individuelle : ce rente reste exoneree d’impots mais les cotisations ne sont gui?re deductibles.
- sivous avez une prevoyance collectiveou une prevoyance souscrite a titre professionnel (contrat Madelin) : il n’y a pas d’exoneration d’impots possible. Toutefois, vous pouvez deduire le montant de vos cotisations de vos revenus imposables. Vous devez alors remplir la case «pension ou rentes viageres».
Que devient Notre rente si le conjoint survivant decede ?
Le cas du deces du beneficiaire en rente conjoint va etre prevu par votre assurance prevoyance. Vous devez donc lire les conditions generales de ce contrat Afin de en connaitre les modalites. Cependant, deux cas de figurent se presentent regulierement :
- l’option «double effet» : grace a cette option, les bambins a charge percevront une rente ou un capital si votre conjoint decede au sein d’ l’annee qui suit votre deces.
- «la rente orphelin» : qui transforme la rente conjoint Afin de etre versee a toutes les enfants a charge.
Suivant les contrats, ces prestations sont versees a ces bambins jusqu’a leur 18 annees ou jusqu’a leur 26 annees s’ils poursuivent des etudes superieures.
Si vous avez des enfants, pensez a la rente education qui pourra couvrir le paiement de leurs frais de scolarite.
